Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site menumakers3d.com est édité par :

• Dénomination commerciale : MenuMakers3D
• Exploitant : Helmi Ayari, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Siège social : 8 avenue de la Petite Mer, 13127 Vitrolles, France
• SIRET : [NUMÉRO_SIRET_14_CHIFFRES — À COMPLÉTER]
• Code APE/NAF : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
• Téléphone : [NUMÉRO_TÉLÉPHONE — À COMPLÉTER]
• Email : menumakers3d@gmail.com

2. Directeur de la publication

Helmi Ayari, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site : netlify.com

La base de données est hébergée par Supabase Inc. (États-Unis, avec serveurs situés en Europe — région Frankfurt, Allemagne).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site menumakers3d.com (textes, images, graphismes, logo, modèles 3D, code source, structure) est la propriété exclusive de MenuMakers3D ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les modèles 3D des plats restent la propriété du restaurant qui en a fait réaliser la prestation. MenuMakers3D conserve un droit d'usage pour l'exécution du service d'affichage.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. MenuMakers3D n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales : menumakers3d@gmail.com